PROCÈS VERBAL DE LEVÉE DES RÉSERVES

Date : 10/09/2024

Thématique(s) : Assainissement, Assurances, Brasseurs d'air, Climatisation, Construction et charpente bois, Construction et charpente métallique, Couverture (tôles…), Eau Chaude Sanitaire, Eclairage, Electricité, Eolien, Gestion des eaux pluviales, Isolation, Maçonnerie, Menuiserie, Parois / cloisonnement, Photovoltaïque, Plomberie, Protections solaires, Renouvellement d'air, Revêtements (peinture, carrelage, sols…), Système de mesure, Système de pilotage (yc domotique), Terrassement et fondations, Végétalisation des abords des bâtiments, Ventilation naturelle

Destination du document : Mise en œuvre

Territoire(s) : Autre, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Nouvelle Calédonie, Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Description :

Cette fiche de procès verbal de réserve permet d’acter la reprise des réserves formulées lors de la première réception.

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