Date : 14/07/1990
Thématique(s) : Règles administratives (Marché de travaux/Droit d’exercer/…), Réglementation Aménagement/Foncier…, Prospectives
Destination du document : Chiffres clés, Autre
Territoire(s) : Nouvelle Calédonie, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Autre
Portail documentaire de la Direction Générale des Outre-mer
Description :
Le pôle documentation de la Direction générale de l’outre-mer (DGOM) a été mis en place par l’arrêté du 14 juillet 1990. Il est, depuis l’arrêté du 9 Juillet 2008, rattaché au Bureau de la statistique et du système d’information outre-mer (BSSIOM) de Sous-direction de l’évaluation, de la prospective et de la dépense de L’État (SDEPDE).