Date : 14/07/1990

Thématique(s) : Règles administratives (Marché de travaux/Droit d’exercer/…), Réglementation Aménagement/Foncier…, Prospectives

Destination du document : Chiffres clés, Autre

Territoire(s) : Nouvelle Calédonie, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Autre

Portail documentaire de la Direction Générale des Outre-mer

Description :

Le pôle documentation de la Direction générale de l’outre-mer (DGOM) a été mis en place par l’arrêté du 14 juillet 1990. Il est, depuis l’arrêté du 9 Juillet 2008, rattaché au Bureau de la statistique et du système d’information outre-mer (BSSIOM) de Sous-direction de l’évaluation, de la prospective et de la dépense de L’État (SDEPDE).

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