PROCÈS VERBAL DE LEVÉE DES RÉSERVES

Date : 10/09/2024

Thématique(s) : Assainissement, Assurances, Construction et charpente bois, Electricité, Construction et charpente métallique, Eolien, Couverture (tôles…), Gestion des eaux pluviales, Maçonnerie, Plomberie, Parois / cloisonnement, Système de mesure, Revêtements (peinture, carrelage, sols…), Terrassement et fondations, Eau Chaude Sanitaire, Climatisation, Protections solaires, Eclairage, Menuiserie, Renouvellement d'air, Ventilation naturelle, Végétalisation des abords des bâtiments, Brasseurs d'air, Isolation, Photovoltaïque, Système de pilotage (yc domotique)

Destination du document : Mise en œuvre

Territoire(s) : Nouvelle Calédonie, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Autre

PROCÈS VERBAL DE LEVÉE DES RÉSERVES

Description :

Cette fiche de procès verbal de réserve permet d’acter la reprise des réserves formulées lors de la première réception.

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