PROCÈS VERBAL DE LEVÉE DES RÉSERVES

Date : 10/09/2024

Thématique(s) : Electricité, Système de mesure, Assurances, Eolien, Gestion des eaux pluviales, Assainissement, Parois / cloisonnement, Terrassement et fondations, Maçonnerie, Construction et charpente métallique, Construction et charpente bois, Couverture (tôles…), Revêtements (peinture, carrelage, sols…), Plomberie, Eau Chaude Sanitaire, Protections solaires, Climatisation, Menuiserie, Eclairage, Renouvellement d'air, Ventilation naturelle, Brasseurs d'air, Végétalisation des abords des bâtiments, Isolation, Photovoltaïque, Système de pilotage (yc domotique)

Destination du document : Mise en œuvre

Territoire(s) : Nouvelle Calédonie, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Autre

PROCÈS VERBAL DE LEVÉE DES RÉSERVES

Description :

Cette fiche de procès verbal de réserve permet d’acter la reprise des réserves formulées lors de la première réception.

Nom(Nécessaire)
Hidden
Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

À voir aussi

Avez-vous bien lu tous les commentaires avant ce vote ?
(commentaire non obligatoire)

Vous avez voté contre le document, merci d’indiquer le motif de votre refus afin que nous puissions prendre en compte vos demande.
(commentaire obligatoire)